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Marques déposées par le nom "DOMAINE FOUASSIER Simplifiée"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant DOMAINE FOUASSIER Simplifiée dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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marque A-Z
marque Z-A

Jean-Pierre FAIROUSSE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Jean-Pierre FAIROUSSE de DOMAINE FOUASSIER Simplifiée

Numéro de dépôt: 3364466
Date de dépôt: 6 juin 2005
Date d'expiration: 6 juin 2015

Classes: 33

LA SARMENTIERE
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA SARMENTIERE de DOMAINE FOUASSIER Simplifiée

Numéro de dépôt: 3364465
Date de dépôt: 6 juin 2005
Date d'expiration: 6 juin 2015

Classes: 33