LA SARMENTIERE

DOMAINE FOUASSIER Société Anonyme Simplifiée

Présentation de la marque LA SARMENTIERE

Déposée le 6 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE FOUASSIER Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SARMENTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE FOUASSIER Simplifiée domicilié(e) 180 Avenue de Verdun,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 138 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE FOUASSIER domicilié(e) 180 Avenue de Verdun,18300 SANCERRE - 18300 - France.

La marque LA SARMENTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364465.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SARMENTIERE est expirée depuis le 6 juin 2015.

DOMAINE FOUASSIER Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : Jean-Pierre FAIROUSSE , LES SENTIERS BLANCS