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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE FOUASSIER Simplifiée
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Jean-Pierre FAIROUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-Pierre FAIROUSSE
DOMAINE FOUASSIER Société Anonyme Simplifiée

Numéro de dépôt :
3364466
Date de dépôt :
06/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2015
Jean-Pierre FAIROUSSE de DOMAINE FOUASSIER Simplifiée

Présentation de la marque Jean-Pierre FAIROUSSE

Déposée le 6 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE FOUASSIER Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean-Pierre FAIROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE FOUASSIER Simplifiée domicilié(e) 180 Avenue de Verdun,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 138 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE FOUASSIER domicilié(e) 180 avenue de Verdun,18300 SANCERRE - 18300 - France.

La marque Jean-Pierre FAIROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Pierre FAIROUSSE est expirée depuis le 6 juin 2015.

DOMAINE FOUASSIER Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : LA SARMENTIERE , LES SENTIERS BLANCS


DOMAINE FOUASSIER Société Anonyme Simplifiée - 180 Avenue de Verdun,18300 SANCERRE - 18300 - France - SIREN 325138923


SAS DOMAINE FOUASSIER - 180 avenue de Verdun,18300 SANCERRE - 18300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.