Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "COT FRANCK"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant COT FRANCK dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

CHATEAU SIFFLE MERLE

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99778623
Date de dépôt: 26 février 1999
Date d'expiration: 26 février 2019

Classes: 33

CHATEAU LA VALADE

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1373019
Date de dépôt: 12 septembre 1986
Date d'expiration: 12 septembre 2016

Classes: 33

CHATEAU SIFFLE MERLE

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1366946
Date de dépôt: 16 juillet 1986
Date d'expiration: 16 juillet 2016

Classes: 33