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Marques déposées par COT FRANCK
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CHATEAU SIFFLE MERLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU SIFFLE MERLE
COT FRANCK

Numéro de dépôt :
99778623
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2019

Présentation de la marque CHATEAU SIFFLE MERLE

Déposée le 26 février 1999 par COT FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SIFFLE MERLE »

Le déposant est COT FRANCK domicilié(e) 1 Lieu dit LE MERLE,33860 MARCILLAC (dossier no 2398390) - 33860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK COT domicilié(e) 1 Lieu dit LE MERLE,33860 MARCILLAC (dossier no 2398390) - 33860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SIFFLE MERLE est expirée depuis le 26 février 2019.

COT FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SIFFLE MERLE


COT FRANCK - 1 Lieu dit LE MERLE,33860 MARCILLAC (dossier no 2398390) - 33860 - France


FRANCK COT - 1 Lieu dit LE MERLE,33860 MARCILLAC (dossier no 2398390) - 33860 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398390 - Publication au BOPI 2009-02-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Vins d'appellation d'origine premières côtes de Blaye.