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Marques déposées par COT FRANCK
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CHATEAU LA VALADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA VALADE
COT FRANCK

Numéro de dépôt :
1373019
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
12/09/2016

Présentation de la marque CHATEAU LA VALADE

Déposée le 12 septembre 1986 par COT FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA VALADE »

Le déposant est COT FRANCK domicilié(e) 1 LA BOURGOGNE,33390 FOURS (dossier no 2323302) - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR COT FRANCK domicilié(e) 1 LE MERLE,33860 MARCILLAC (dossier no 2323302) - 33860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA VALADE est expirée depuis le 12 septembre 2016.


COT FRANCK - 1 LA BOURGOGNE,33390 FOURS (dossier no 2323302) - 33390 - France


MR COT FRANCK - 1 LE MERLE,33860 MARCILLAC (dossier no 2323302) - 33860 - France


Renouvellement sans limitation n°2074965 - Publication au BOPI 1996-42

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2006 n°2323302 - Publication au BOPI 2006-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167453 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164296 - Publication au BOPI 1993-10-18

Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162818 - Publication au BOPI 1993-09-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA VALADE"