Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Conception et Aménagement de Parcours d'Orientation"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant Conception et Aménagement de Parcours d'Orientation dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

CAP Orientation

Marque enregistrée - Marque en vigueur
CAP Orientation de Conception et Aménagement de Parcours d\'Orientation

Numéro de dépôt: 4517277
Date de dépôt: 21 janvier 2019
Date d'expiration: 21 janvier 2029

Classes: 28 41

CAP PATRIMOINE

Marque expirée - Marque en non vigueur
CAP PATRIMOINE de Conception et Aménagement de Parcours d\'ORIENTATION

Numéro de dépôt: 3547497
Date de dépôt: 4 janvier 2008
Date d'expiration: 4 janvier 2018

Classes: 28 41

CAP ORIENTATION

Marque expirée - Marque en non vigueur
CAP ORIENTATION de Conception et Aménagement de Parcours d\'ORIENTATION

Numéro de dépôt: 3547498
Date de dépôt: 4 janvier 2008
Date d'expiration: 4 janvier 2018

Classes: 28 41

CAP ENIGME

Marque expirée - Marque en non vigueur
CAP ENIGME de Conception et Aménagement de Parcours d\'ORIENTATION

Numéro de dépôt: 3425406
Date de dépôt: 21 avril 2006
Date d'expiration: 21 avril 2016

Classes: 00 28 41