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Marques déposées par Conception et Aménagement de Parcours d'Orientation
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CAP Orientation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP Orientation
Conception et Aménagement de Parcours d'Orientation

Numéro de dépôt :
4517277
Date de dépôt :
21/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2029
CAP Orientation de Conception et Aménagement de Parcours d\'Orientation

Présentation de la marque CAP Orientation

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par Conception et Aménagement de Parcours d'Orientation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP Orientation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est Conception et Aménagement de Parcours d'Orientation domicilié(e) 3 bis Rue Jean Monnet - 51500 - SILLERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP Orientation, Madame Mathilde MALARD domicilié(e) 3 bis Jean Monnet - 51500 - SILLERY - France.

La marque CAP Orientation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP Orientation arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.


Conception et Aménagement de Parcours d'Orientation - 3 bis Rue Jean Monnet - 51500 - SILLERY - France


CAP Orientation, Madame Mathilde MALARD - 3 bis Jean Monnet - 51500 - SILLERY - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Jeux ;

Activités sportives et culturelles.