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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conception et Aménagement de Parcours d'ORIENTATION
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CAP PATRIMOINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP PATRIMOINE
Conception et Aménagement de Parcours d'ORIENTATION SARL

Numéro de dépôt :
3547497
Date de dépôt :
04/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2018
CAP PATRIMOINE de Conception et Aménagement de Parcours d\'ORIENTATION

Présentation de la marque CAP PATRIMOINE

Déposée le 4 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conception et Aménagement de Parcours d'ORIENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP PATRIMOINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conception et Aménagement de Parcours d'ORIENTATION domicilié(e) 129 Bacchus,51160 HAUTVILLERS - 51160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conception et Aménagement de Parcours d'ORIENTATION domicilié(e) 129 Bacchus,51160 HAUTVILLERS - 51160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP PATRIMOINE est expirée depuis le 4 janvier 2018.

Conception et Aménagement de Parcours d'ORIENTATION a également déposé les autres marques suivantes : CAP ENIGME , CAP Orientation , CAP ORIENTATION


Conception et Aménagement de Parcours d'ORIENTATION SARL - 129 Bacchus,51160 HAUTVILLERS - 51160 - France


Conception et Aménagement de Parcours d'ORIENTATION - 129 Bacchus,51160 HAUTVILLERS - 51160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Jeux, jouets ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.