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Marques déposées par le nom "Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis Thizy"

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Portes du Beaujolais

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Portes du Beaujolais de Communauté de Communes du Pays d\'Amplepuis Thizy

Numéro de dépôt: 3738272
Date de dépôt: 10 mai 2010
Date d'expiration: 10 mai 2020

Classes: 35 36 37

PEPITA

Marque expirée - Marque en non vigueur
PEPITA de Communauté de Communes du Pays d\'Amplepuis-Thizy

Numéro de dépôt: 3720343
Date de dépôt: 4 mars 2010
Date d'expiration: 4 mars 2020

Classes: 35 36 38