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Marques déposées par Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis ThizyTODO
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Portes du Beaujolais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Portes du Beaujolais
Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis Thizy, collectivité territoriale, Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis Thizy

Numéro de dépôt :
3738272
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/05/2020
Portes du Beaujolais de Communauté de Communes du Pays d\'Amplepuis Thizy

Présentation de la marque Portes du Beaujolais

Déposée le 10 mai 2010 par Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis ThizyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Portes du Beaujolais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis ThizyTODO domicilié(e) Le Bancillon - 69550 - CUBLIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis Thizy domicilié(e) Le Bancillon - 69550 - CUBLIZE - France.

La marque Portes du Beaujolais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Portes du Beaujolais est expirée depuis le 10 mai 2020.

Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis Thizy a également déposé les autres marques suivantes : PEPITA


Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis Thizy, collectivité territoriale, Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis Thizy - Le Bancillon - 69550 - CUBLIZE - France


Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis Thizy - Le Bancillon - 69550 - CUBLIZE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions.