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Marques déposées par Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis-ThizyTODO
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PEPITA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PEPITA
Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis-Thizy, Collectivité Territoriale, ADMINISTRATION PUBLIQUE GÉNÉRALE

Numéro de dépôt :
3720343
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/03/2020
PEPITA de Communauté de Communes du Pays d\'Amplepuis-Thizy

Présentation de la marque PEPITA

Déposée le 4 mars 2010 par Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis-ThizyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PEPITA »

Le déposant est Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis-ThizyTODO domicilié(e) Lac des Sapins - 69550 - CUBLIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 900 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis-Thizy domicilié(e) Lac des Sapins - 69550 - CUBLIZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPITA est expirée depuis le 4 mars 2020.

Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis-Thizy a également déposé les autres marques suivantes : Portes du Beaujolais


Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis-Thizy, Collectivité Territoriale, ADMINISTRATION PUBLIQUE GÉNÉRALE - Lac des Sapins - 69550 - CUBLIZE - France - SIREN 246900583


Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis-Thizy - Lac des Sapins - 69550 - CUBLIZE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

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