Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ (EPCI"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ (EPCI dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Passions COMMUNES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Passions COMMUNES de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ

Numéro de dépôt: 3181160
Date de dépôt: 16 août 2002
Date d'expiration: 16 août 2012

Classes: 00 14 16 24 25 35 38 41