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Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ (EPCI
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Votre quotidien devient plus grand
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Votre quotidien devient plus grand
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ (EPCI), COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Numéro de dépôt :
3746670
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2020
Votre quotidien devient plus grand de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ (EPCI

Présentation de la marque Votre quotidien devient plus grand

Déposée le 11 juin 2010 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ (EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Votre quotidien devient plus grand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ (EPCI domicilié(e) 1 PLACE ADRIEN ROZIER BP 531 - 12005 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 200 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ, EPCI domicilié(e) 1 PLACE ADRIEN ROZIER BP 531 - 12005 - RODEZ - France.

La marque Votre quotidien devient plus grand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Votre quotidien devient plus grand est expirée depuis le 11 juin 2020.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ (EPCI a également déposé les autres marques suivantes : Passions COMMUNES


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ (EPCI), COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - 1 PLACE ADRIEN ROZIER BP 531 - 12005 - RODEZ - France - SIREN 241200187


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ, EPCI - 1 PLACE ADRIEN ROZIER BP 531 - 12005 - RODEZ - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ;

Affiches ; brochures ; Cartes de réductions ;

Emission de titres de réduction pour des activités culturelles, sportives, de loisirs et transports collectifs dans le cadre d'opérations promotionnelles.