Déposée le 16 août 2002 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Passions COMMUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ domicilié(e) 1, PLACE ADRIEN ROZIER, BP 531,12005 RODEZ CEDEX - 12005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 200 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE PRESIDENT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ domicilié(e) 1, PLACE ADRIEN ROZIER, BP 531,12005 RODEZ CEDEX - 12005 - France.
La marque Passions COMMUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ - 1, PLACE ADRIEN ROZIER, BP 531,12005 RODEZ CEDEX - 12005 - France - SIREN 241200187
Monsieur LE PRESIDENT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ - 1, PLACE ADRIEN ROZIER, BP 531,12005 RODEZ CEDEX - 12005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Assiettes en métaux précieux, breloques, broches (bijouterie) , cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) , chronographes (montres) , chronomètres, porte-clés de fantaisie, montres, médailles, réveille-matin. Rubans-adhésifs pour la papeterie, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, rubans auto-adhésifs pour la papeterie, autocollants (articles de papeterie) , journaux de bandes dessinées, bandes gommées (papeterie) , billets (tickets) , blocs (papeterie) , brochures, articles de bureau (à l'exception des meubles) , cachets (sceaux) , cahiers, calendriers, papier-calque, calques, carnets, cartes, catalogues, cavaliers pour fiches, chemises pour documents, chromolithographies (chromos) , chromos, classeurs (articles de bureau) , coffrets pour la papeterie (articles de bureau) , bandes-collantes pour la papeterie ou le ménage, crayons, porte-crayons, taille-crayons - électriques ou non électriques, dessins, drapeaux (en papier) , enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie) , fanions (en papier) , feuilles (papeterie) , gommes à effacer, images, imprimés, journaux, journaux de bandes dessinées, papier à lettres, lithographie, objet d'art lithographiés, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, trousses à dessin, tubes en carton, écriteaux en papier ou en carton, écritoires, écussons (cachets en papier) éphémérides. Bannières, calicots, drapeaux (non en papiers) , pavillons (drapeaux) , matières plastiques (succédanés du tissu) . Vêtements, chaussures, chapellerie. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) , affichage, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , reproduction de documents, location d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, publicité, relations publiques, services de revue de presse, transcription de communications. Communications (transmission par terminaux d'ordinateurs, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Enregistrement sur bandes vidéo (filmage) , location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, services de bibliothèques itinérantes, services de clubs (divertissement ou éducation) , organisation et conduite de colloques, organisation de concours (éducation ou divertissement) , organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, divertissement, information en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, services d'imagerie numérique, informations en matière d'éducation, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) , prêt de livres, publication de livres, services de loisirs, micro-édition, réservation de places de spectacles. Spectacles (divertissement)
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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