Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "CHAPELLET Daniel"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant CHAPELLET Daniel dans les triées par

CHATEAU LES EYMARIES

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99801592
Date de dépôt: 30 juin 1999
Date d'expiration: 30 juin 2019

Classes: 33

CHATEAU LES EYMARIES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1382552
Date de dépôt: 26 novembre 1986
Date d'expiration: 26 novembre 1996

Classes: 33