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Marques déposées par la société CHAPELLET Daniel
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CHATEAU LES EYMARIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES EYMARIES
CHAPELLET Daniel, Exploitation agricole individuelle

Numéro de dépôt :
99801592
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
30/06/2019

Présentation de la marque CHATEAU LES EYMARIES

Déposée le 30 juin 1999 par la société CHAPELLET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LES EYMARIES »

Le déposant est la société CHAPELLET Daniel domicilié(e) Les Eymaries - 24240 - THENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 612 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHAPELLET Daniel domicilié(e) Les Eymaries - 24240 - THENAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES EYMARIES est expirée depuis le 30 juin 2019.

CHAPELLET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES EYMARIES


CHAPELLET Daniel, Exploitation agricole individuelle - Les Eymaries - 24240 - THENAC - France - SIREN 404612012


Monsieur CHAPELLET Daniel - Les Eymaries - 24240 - THENAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2009 n°2404904 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-17

AOC rouges, secs, moelleux provenant de l'exploitation exactement dénommée : " Château Les Eymaries ".