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Marques déposées par monsieur CHAPELLET Daniel
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CHATEAU LES EYMARIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES EYMARIES
Monsieur CHAPELLET Daniel

Numéro de dépôt :
1382552
Date de dépôt :
26/11/1986
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
26/11/1996

Présentation de la marque CHATEAU LES EYMARIES

Déposée le 26 novembre 1986 par monsieur CHAPELLET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LES EYMARIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAPELLET Daniel domicilié(e) "Les Eymaries", THENAC, 24240 SIGOULES. - France.

La marque CHATEAU LES EYMARIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES EYMARIES est expirée depuis le 26 novembre 1996.

CHAPELLET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES EYMARIES


Monsieur CHAPELLET Daniel - "Les Eymaries", THENAC, 24240 SIGOULES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Vins AOC Rouges Secs Moelleux provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Les Eymaries".