Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961"

Je visualise les 7 marques déposées par le nom de déposant CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961 dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

SPATIOGUIDE

Marque expirée - Marque en non vigueur
SPATIOGUIDE de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961

Numéro de dépôt: 3611324
Date de dépôt: 14 novembre 2008
Date d'expiration: 14 novembre 2018

Classes: 09 16 38 41 42

HELIODROME

Marque expirée - Marque en non vigueur
HELIODROME de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961

Numéro de dépôt: 3611323
Date de dépôt: 14 novembre 2008
Date d'expiration: 14 novembre 2018

Classes: 09 16 38 41 42

CALISPH'AIR

Marque expirée - Marque en non vigueur
CALISPH\'AIR de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961

Numéro de dépôt: 3610219
Date de dépôt: 7 novembre 2008
Date d'expiration: 7 novembre 2018

Classes: 09 16 38 41 42

NET PRESENTER

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
NET PRESENTER de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961

Numéro de dépôt: 3525065
Date de dépôt: 18 septembre 2007

Classes: 09 38 41

LE VILLAGE COMMUNICANT

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE VILLAGE COMMUNICANT de CENTRE NATIONAL D\'ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du 19 Décembre 1961

Numéro de dépôt: 3353557
Date de dépôt: 15 avril 2005
Date d'expiration: 15 avril 2015

Classes: 00 09 35 38 41 42

OASIS

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1291429
Date de dépôt: 3 décembre 1984
Date d'expiration: 3 décembre 2014

Classes: 00 07 09 41 42