Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OASIS
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public, scientifique et technique à caractère industriel et

Numéro de dépôt :
1291429
Date de dépôt :
03/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2014

Présentation de la marque OASIS

Déposée le 3 décembre 1984 par CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public, scientifique et technique à caractère industriel et domicilié(e) 2 Place Maurice Quentin,75039 PARIS Cedex 01 (dossier no 2275481) - 75039 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2275481) - 75008 - France.

La marque OASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OASIS est expirée depuis le 3 décembre 2014.


CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public, scientifique et technique à caractère industriel et - 2 Place Maurice Quentin,75039 PARIS Cedex 01 (dossier no 2275481) - 75039 - France


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2275481) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275481 - Publication au BOPI 2004-11-10

Renouvellement sans limitation n°2040823 - Publication au BOPI 1995-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175955 - Publication au BOPI 1994-09-08

Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157334 - Publication au BOPI 1993-04-13

Ordinateurs.Programmes d'ordinateurs.Outils d'intelligence artificielle.Robotique.Support pédagogique d'enseignement des techniques de spécification. Logiciels.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.