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Marques déposées par le nom "CARCEPT Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport"

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marque A-Z
marque Z-A

DUMASCOPIE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96652860
Date de dépôt: 26 novembre 1996
Date d'expiration: 26 novembre 2006

Classes: 00 16 41

CARCEPT

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1120619
Date de dépôt: 24 janvier 1980

Classes: 36