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Marques déposées par CARCEPT Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport
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CARCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARCEPT
CARCEPT Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport

Numéro de dépôt :
1120619
Date de dépôt :
24/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARCEPT

Déposée le 24 janvier 1980 par CARCEPT Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARCEPT Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport domicilié(e) (Organisme régi par l'Article L4 du Code de la Sécurité Sociale), 1, rue Jacques Bingen 75017-PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque CARCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CARCEPT Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport a également déposé les autres marques suivantes : DUMASCOPIE


CARCEPT Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport - (Organisme régi par l'Article L4 du Code de la Sécurité Sociale), 1, rue Jacques Bingen 75017-PARIS. - France


LE CABINET LAVOIX - France


Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°169394 - Publication au BOPI 1994-02-21

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