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Marques déposées par la société CARCEPT Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport
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DUMASCOPIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUMASCOPIE
CARCEPT Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport

Numéro de dépôt :
96652860
Date de dépôt :
26/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2006

Présentation de la marque DUMASCOPIE

Déposée le 26 novembre 1996 par la société CARCEPT Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUMASCOPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la société CARCEPT Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport domicilié(e) 174 rue de Charonne, 75011 PARIS, créée par décret ministériel 55-1297 du 3octobre 1955 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 394 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARCEPT MMe MOREAU - France.

La marque DUMASCOPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUMASCOPIE est expirée depuis le 26 novembre 2006.

CARCEPT Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport a également déposé les autres marques suivantes : CARCEPT


CARCEPT Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport - 174 rue de Charonne, 75011 PARIS, créée par décret ministériel 55-1297 du 3octobre 1955 - France - SIREN 784394152


CARCEPT MMe MOREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Edition de livres et journaux Journal interne à la CARCEPT et à la CARCEPT-Prévoyance (tirage trimestriel).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.