Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "CAPDEVIELLE"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant CAPDEVIELLE dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Somnium

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99768739
Date de dépôt: 11 janvier 1999
Date d'expiration: 11 janvier 2019

Classes: 00 18 20 22 23 24

SERENANCE

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98765046
Date de dépôt: 15 décembre 1998
Date d'expiration: 15 décembre 2018

Classes: 00 18 20 22 23 24