CAPDEVIELLE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
98765046
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2018
Présentation de la marque SERENANCE
Déposée le 15 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CAPDEVIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SERENANCE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPDEVIELLE domicilié(e) 512, route de Bellevue,40700 HAGETMAU (dossier no 2386460) - 40700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 650 132 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU – SCHAUB domicilié(e) 3, avenue Doyen Louis Weil, “ Le Grenat ” – EUROPOLE,38000 GRENOBLE (dossier no 2386460) - 38000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPDEVIELLE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 512, route de Bellevue,40700 HAGETMAU (dossier no 2386460) - 40700 - France - SIREN 896650132
CABINET PRUGNEAU – SCHAUB - 3, avenue Doyen Louis Weil, “ Le Grenat ” – EUROPOLE,38000 GRENOBLE (dossier no 2386460) - 38000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2008 n°2386460 - Publication au BOPI 2008-10-06
Inscription le 10 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°490519 - Publication au BOPI 2009-02-10
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Inscription le 20 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508369 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Inscription le 18 novembre 2009 - Concession de licence n°510119 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières, à savoir garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles dont sièges d'ameublement ; glaces (miroirs), cadres. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus d'ameublement ou textiles d'ameublement ; couvertures de lit et de table.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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