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Marques déposées par le nom "BASSET Jean-Michel"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant BASSET Jean-Michel dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Ankaa

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Ankaa de BASSET Jean-Michel

Numéro de dépôt: 4190999
Date de dépôt: 22 juin 2015

Classes: 35 38 42

CHATEAU DES BOUHETS

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99831187
Date de dépôt: 20 décembre 1999
Date d'expiration: 20 décembre 2019

Classes: 33

CHATEAU DES BOUHETS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1573113
Date de dépôt: 6 décembre 1989
Date d'expiration: 6 décembre 1999

Classes: 33