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Marques déposées par monsieur BASSET Jean-Michel
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CHATEAU DES BOUHETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES BOUHETS
Monsieur BASSET Jean-Michel

Numéro de dépôt :
1573113
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/12/1999

Présentation de la marque CHATEAU DES BOUHETS

Déposée le 6 décembre 1989 par monsieur BASSET Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES BOUHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BASSET Jean-Michel domicilié(e) "Les Bouhets", 33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France.

La marque CHATEAU DES BOUHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES BOUHETS est expirée depuis le 6 décembre 1999.

BASSET Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : Ankaa , CHATEAU DES BOUHETS


Monsieur BASSET Jean-Michel - "Les Bouhets", 33220 LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation dénommée CHATEAU DES BOUHETS