Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Ankaa
M. BASSET Jean-Michel

Numéro de dépôt :
4190999
Date de dépôt :
22/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Ankaa de BASSET Jean-Michel

Présentation de la marque Ankaa

Déposée le 22 juin 2015 par monsieur BASSET Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ankaa »

Le déposant est monsieur BASSET Jean-Michel domicilié(e) Le domaine du lac, 67 Route de Saint Innocent - 73100 - AIX LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BASSET Jean-Michel domicilié(e) Le domaine du lac, 67 Route de Saint Innocent - 73100 - AIX LES BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque Ankaa est expirée depuis le 22 juin 2025.


M. BASSET Jean-Michel - Le domaine du lac, 67 Route de Saint Innocent - 73100 - AIX LES BAINS - France


M. BASSET Jean-Michel - Le domaine du lac, 67 Route de Saint Innocent - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686970 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 20 septembre 2017 - Renonciation totale n°708332 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Décoration intérieure numérisation de documents ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.