Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "ACCORD MAJEUR"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant ACCORD MAJEUR dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

ACCORD MAJEUR

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ACCORD MAJEUR de ACCORD MAJEUR

Numéro de dépôt: 3722187
Date de dépôt: 16 mars 2010

Classes: 35 36 41

A ACCORD MAJEUR

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A ACCORD MAJEUR de FRANCK MOSSLER

Numéro de dépôt: 3349131
Date de dépôt: 25 mars 2005
Date d'expiration: 25 mars 2015

Classes: 00 38 41 43

NOIR ET ROUGE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOIR ET ROUGE de Accord Majeur

Numéro de dépôt: 3285048
Date de dépôt: 2 avril 2004
Date d'expiration: 2 avril 2014

Classes: 00 38 41 43