Déposée le 25 mars 2005 par FRANCK MOSSLER et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACCORD MAJEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A ACCORD MAJEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Les déposants sont FRANCK MOSSLER domicilié(e) 7 RUE ALEXANDRE COUTUREAU,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACCORD MAJEUR domicilié(e) 11-15 RUE JEAN BOLOGNE,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCORD MAJEUR domicilié(e) 11-15 RUE JEAN BOLOGNE,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque A ACCORD MAJEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCK MOSSLER - 7 RUE ALEXANDRE COUTUREAU,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France
ACCORD MAJEUR EURL - 11-15 RUE JEAN BOLOGNE,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 4
ACCORD MAJEUR - 11-15 RUE JEAN BOLOGNE,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
– services de messagerie électronique. – organisation de spectacles et concerts. – service de bars et hôteliers.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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