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Marques déposées par le nom "A.V.A. Nord Aquitaine. Caisse de retraite des artisans. Organisme régi par le code de la Sécurité Sociale"

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marque Z-A

ARTI'TECH

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96610969
Date de dépôt: 12 février 1996
Date d'expiration: 12 février 2006

Classes: 41

ARTISANS ... ARTISTES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96610970
Date de dépôt: 12 février 1996
Date d'expiration: 12 février 2006

Classes: 41