ARTI'TECH

A.V.A. Nord Aquitaine. Caisse de retraite des artisans. Organisme régi par le code de la Sécurité Sociale

Présentation de la marque ARTI'TECH

Déposée le 12 février 1996 par A.V.A. Nord Aquitaine. Caisse de retraite des artisans. Organisme régi par le code de la Sécurité Sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTI'TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est A.V.A. Nord Aquitaine. Caisse de retraite des artisans. Organisme régi par le code de la Sécurité Sociale, domicilié(e) Technoparc Bordeaux-Lac 3, rue Jean Claudeville, 33525 BRUGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.V.A. Nord Aquitaine Mr Patrick Renaud - France.

La marque ARTI'TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTI'TECH est expirée depuis le 12 février 2006.

A.V.A. Nord Aquitaine. Caisse de retraite des artisans. Organisme régi par le code de la Sécurité Sociale a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANS ... ARTISTES