ARTISANS ... ARTISTES
Présentation de la marque ARTISANS ... ARTISTES
Déposée le 12 février 1996 par A.V.A. Nord Aquitaine. Caisse de retraite des artisans. Organisme régi par le code de la Sécurité Sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTISANS ... ARTISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTISANS ... ARTISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANS ... ARTISTES est expirée depuis le 12 février 2006.
A.V.A. Nord Aquitaine. Caisse de retraite des artisans. Organisme régi par le code de la Sécurité Sociale a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12