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Marques déposées par le nom "VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité"

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SMERE

Marque expirée - Marque en non vigueur
SMERE de VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3464424
Date de dépôt: 20 novembre 2006
Date d'expiration: 20 novembre 2016

Classes: 16 25 35 36

NEOCITY

Marque expirée - Marque en non vigueur
NEOCITY de VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3428977
Date de dépôt: 11 mai 2006
Date d'expiration: 11 mai 2016

Classes: 16 35 36 38

VITTAVILIVE

Marque expirée - Marque en non vigueur
VITTAVILIVE de VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3406505
Date de dépôt: 24 janvier 2006
Date d'expiration: 24 janvier 2016

Classes: 00 16 25 35 36 38