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Marques déposées par la société VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité
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SMERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMERE
VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3464424
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
SMERE de VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité

Présentation de la marque SMERE

Déposée le 20 novembre 2006 par la société VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMERE »

Le déposant est la société VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité domicilié(e) 16 Rue Pierre Paul Riquet, BP 98016,31080 TOULOUSE Cedex 6 - 31080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 584 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITTAVI Eric GAUTIER domicilié(e) 16 Rue Pierre Paul Riquet, BP 98016,31080 TOULOUSE Cedex 6 - 31080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMERE est expirée depuis le 20 novembre 2016.

VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : VITTAVI, ETRE LIBRE ET PROTEGE A LA FOIS , INNOVE POUR LE RESPECT DE CHACUN , VITTAVILIVE , NEOCITY


VITTAVI Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité - 16 Rue Pierre Paul Riquet, BP 98016,31080 TOULOUSE Cedex 6 - 31080 - France - SIREN 775584980


VITTAVI Eric GAUTIER - 16 Rue Pierre Paul Riquet, BP 98016,31080 TOULOUSE Cedex 6 - 31080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; relations publiques ;

Assurances.