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Marques déposées par le nom "SOCIETE D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE DU SEDANAIS (ASSOCIATION"

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DRAPPERIE ROYALLE DE SEDAN 1741

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DRAPPERIE ROYALLE DE SEDAN 1741 de SOCIETE D\'HISTOIRE ET D\'ARCHEOLOGIE DU SEDANAIS (ASSOCIATION

Numéro de dépôt: 1404417
Date de dépôt: 12 juin 1986
Date d'expiration: 12 juin 1996

Classes: 30