DRAPPERIE ROYALLE DE SEDAN 1741

SOCIETE D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE DU SEDANAIS (ASSOCIATION)

Présentation de la marque DRAPPERIE ROYALLE DE SEDAN 1741

Déposée le 12 juin 1986 par SOCIETE D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE DU SEDANAIS (ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SEDAN), la marque française « DRAPPERIE ROYALLE DE SEDAN 1741 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE DU SEDANAIS (ASSOCIATION) domicilié(e) 1, rue de Metz, 08200 SEDAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENNESSON. - France.

La marque DRAPPERIE ROYALLE DE SEDAN 1741 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAPPERIE ROYALLE DE SEDAN 1741 est expirée depuis le 12 juin 1996.