Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Société Civile Immobilière de SAUVANES"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant Société Civile Immobilière de SAUVANES dans les triées par

CHATEAU DE SAUVANES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE SAUVANES de Société Civile Immobilière de SAUVANES

Numéro de dépôt: 1691048
Date de dépôt: 28 août 1991
Date d'expiration: 28 août 2001

Classes: 33