Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE SAUVANES
Numéro de dépôt :
1691048
Date de dépôt :
28/08/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2001
Présentation de la marque CHATEAU DE SAUVANES
Déposée le 28 août 1991 par Société Civile Immobilière de SAUVANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE SAUVANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE SAUVANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 décembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°313219 - Publication au BOPI 2000-12-18