Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES CARAMAGNOLES Société civile"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES CARAMAGNOLES Société civile dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

DOMAINE DES CARAMAGNOLES

Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES CARAMAGNOLES de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES CARAMAGNOLES Société civile

Numéro de dépôt: 3550573
Date de dépôt: 22 janvier 2008
Date d'expiration: 22 janvier 2018

Classes: 33

CARAMAGNOLES

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1480912
Date de dépôt: 1 août 1988
Date d'expiration: 1 août 2018

Classes: 33