Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES CARAMAGNOLES Société civile
/
DOMAINE DES CARAMAGNOLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CARAMAGNOLES
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES CARAMAGNOLES Société civile

Numéro de dépôt :
3550573
Date de dépôt :
22/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2018
DOMAINE DES CARAMAGNOLES de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES CARAMAGNOLES Société civile

Présentation de la marque DOMAINE DES CARAMAGNOLES

Déposée le 22 janvier 2008 par la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES CARAMAGNOLES Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CARAMAGNOLES »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES CARAMAGNOLES Société civile domicilié(e) Domaine des Caramagnoles,83310 COGOLIN - 83310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 367 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CARAMAGNOLES est expirée depuis le 22 janvier 2018.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES CARAMAGNOLES Société civile a également déposé les autres marques suivantes : CARAMAGNOLES


SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DES CARAMAGNOLES Société civile - Domaine des Caramagnoles,83310 COGOLIN - 83310 - France - SIREN 344367065


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.