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Marques déposées par le nom "SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES"

Je visualise les 5 marques déposées par le nom de déposant SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

CORPS ACCORDS

Marque expirée - Marque en non vigueur
CORPS ACCORDS de SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES

Numéro de dépôt: 3697457
Date de dépôt: 9 décembre 2009
Date d'expiration: 9 décembre 2019

Classes: 33

SOUTH BURGUNDY

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOUTH BURGUNDY de SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES

Numéro de dépôt: 3573654
Date de dépôt: 5 mai 2008

Classes: 33

DOMAINE DES CÈDRES

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES CÈDRES de SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES

Numéro de dépôt: 3559690
Date de dépôt: 29 février 2008

Classes: 33

SV

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SV de SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES

Numéro de dépôt: 3550002
Date de dépôt: 18 janvier 2008

Classes: 33

RED CAT

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
RED CAT de SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES

Numéro de dépôt: 3454643
Date de dépôt: 5 octobre 2006

Classes: 33