Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

RED CAT
SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3454643
Date de dépôt :
05/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
RED CAT de SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES

Présentation de la marque RED CAT

Déposée le 5 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RED CAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES domicilié(e) Le Ribouillon,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 788 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES a également déposé les autres marques suivantes : SV , SOUTH BURGUNDY , DOMAINE DES CÈDRES , CORPS ACCORDS


SOCIETE ANONYME GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES Société Anonyme - Le Ribouillon,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 - France - SIREN 412788770


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 28 février 2007 - retrait total n°449439 - Publication au BOPI 2007-02-28

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Vins.