Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "SIVADE Jean-Louis de nationalité franÇaise"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant SIVADE Jean-Louis de nationalité franÇaise dans les triées par

SCANWAY

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1715794
Date de dépôt: 27 décembre 1991
Date d'expiration: 27 décembre 2001

Classes: 00 09 42