Monsieur SIVADE Jean-Louis de nationalité franÇaise
Numéro de dépôt :
1715794
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001
Présentation de la marque SCANWAY
Déposée le 27 décembre 1991 par monsieur SIVADE Jean-Louis de nationalité franÇaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCANWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur SIVADE Jean-Louis de nationalité franÇaise domicilié(e) demeurant 31, rue Victor Hugo, 91120 PALAISEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SABATIER - France.
La marque SCANWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANWAY est expirée depuis le 27 décembre 2001.
Monsieur SIVADE Jean-Louis de nationalité franÇaise - demeurant 31, rue Victor Hugo, 91120 PALAISEAU - France
M. SABATIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, electriques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnetiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mecanismes pour appareils a prepaiement; caisses enregistreuses, machines a calculer et equipement pour le traitement de l'information; extincteurs. Ordinateurs, memoires pour ordinateur. Location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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