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Marques déposées par le nom "SICOVAL Communauté d'Agglomération"

Je visualise les 12 marques déposées par le nom de déposant SICOVAL Communauté d'Agglomération dans les
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marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
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marque A-Z
marque Z-A

Cléo

Marque expirée - Marque en non vigueur
Cléo de SICOVAL Communauté d\'Agglomération

Numéro de dépôt: 3498123
Date de dépôt: 1 juin 2007
Date d'expiration: 1 juin 2017

Classes: 09 37 38

NEURONES EN FOLIE

Marque expirée - Marque en non vigueur
NEURONES EN FOLIE de SICOVAL Communauté d\'Agglomération

Numéro de dépôt: 3412110
Date de dépôt: 22 février 2006
Date d'expiration: 22 février 2016

Classes: 00 35 38 41