Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "SEBILEAU Dominique Jean"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant SEBILEAU Dominique Jean dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

VECTEUR

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VECTEUR de SEBILEAU Dominique Jean

Numéro de dépôt: 1210732
Date de dépôt: 1 juillet 1982
Date d'expiration: 1 juillet 1992

Classes: 09

AIR ACOUSTIQUE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AIR ACOUSTIQUE de SEBILEAU Dominique Jean

Numéro de dépôt: 1202126
Date de dépôt: 20 avril 1982
Date d'expiration: 20 avril 1992

Classes: 00 09 15