VECTEUR
Présentation de la marque VECTEUR
Déposée le 1 juillet 1982 par SEBILEAU Dominique Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VECTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VECTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECTEUR est expirée depuis le 1 juillet 1992.
SEBILEAU Dominique Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01