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Marques déposées par le nom "SCI DU DOMAINE DES TOURS société civile"

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marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
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DOMAINE DES TUILERIES

Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES TUILERIES de SCI DU DOMAINE DES TOURS société civile

Numéro de dépôt: 3405570
Date de dépôt: 13 janvier 2006
Date d'expiration: 13 janvier 2016

Classes: 33

DOMAINE DE L'ARCHE AU PIN

Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE L\'ARCHE AU PIN de SCI DU DOMAINE DES TOURS société civile

Numéro de dépôt: 3405569
Date de dépôt: 13 janvier 2006
Date d'expiration: 13 janvier 2016

Classes: 33