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Marques déposées par la société SCI DU DOMAINE DES TOURS société civile
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DOMAINE DES TUILERIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TUILERIES
SCI DU DOMAINE DES TOURS société civile

Numéro de dépôt :
3405570
Date de dépôt :
13/01/2006
Lieu de dépôt :
GTC VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
13/01/2016
DOMAINE DES TUILERIES de SCI DU DOMAINE DES TOURS société civile

Présentation de la marque DOMAINE DES TUILERIES

Déposée le 13 janvier 2006 par la société SCI DU DOMAINE DES TOURS société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DES TUILERIES »

Le déposant est la société SCI DU DOMAINE DES TOURS société civile domicilié(e) CHATEAU DES TOURS,69460 SAINT ETIENNE LA VARENNE - 69460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 728 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI DU DOMAINE DES TOURS domicilié(e) CHATEAU DES TOURS,69460 SAINT ETIENNE LA VARENNE - 69460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TUILERIES est expirée depuis le 13 janvier 2016.

SCI DU DOMAINE DES TOURS société civile a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'ARCHE AU PIN


SCI DU DOMAINE DES TOURS société civile - CHATEAU DES TOURS,69460 SAINT ETIENNE LA VARENNE - 69460 - France - SIREN 779728443


SCI DU DOMAINE DES TOURS - CHATEAU DES TOURS,69460 SAINT ETIENNE LA VARENNE - 69460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Vin appellation d'origine contrôlée Brouilly. Côte de Brouilly. Provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Tuileries.